Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien au poste d'animateur socio-éducatif Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux accueils de loisirs sans hébergement et aux allocations vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux Famille et enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux Famille et enfance Contrats de territoire HORS CUS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de la protection maternelle et infantile Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de l’enfance (Passerelle d'Azur) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à la prise en charge par des associations de la médiation familiale Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de l’enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements pour personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur d’actions dans le domaine des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2014 de la Mission Locale pour l'Emploi de Strasbourg au titre du Fonds local d'Aide aux Jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Valorisation des déchets organiques et inclusion sociale des publics défavorisés Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d'une subvention aux Restaurants et Relais du Coeur Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Approbation de la convention de partenariat en faveur des jeunes de 16 à 25 ans perdus de vue - UTAMS de Sélestat Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts-Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de groupement de commande pour l'acquisition d'une licence d'exploitation des cartes géologiques à l'échelle 1/50 000 au format vecteur harmonisé sur le territoire alsacien Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention partenariale pour le développement d'une extension de la Géoplateforme CIGAL : mise en place d'un module de consultation des données cadastrales. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession des certificats d'économies d'énergie du Conseil Général du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prise à bail de locaux de bureaux rue Hirn à STRASBOURG. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Politique immobilière du Département : Regroupement de services à STRASBOURG Acquisition immobilière Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de la maison éclusière n° 10 à ECKBOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole transactionnel dans le cadre de la construction du centre technique du Conseil Général à Wissembourg. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente des anciennes Archives départementales, rue Fischart à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
portant transfert de l'autorisation relative à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) à HORBOURG-WIHR, d'une capacité de 84 lits, géré par la SAS REALPA, de l'autorisation relative à l'établissement d'hébergement pour perso Assemblée : Non défini Date : 31/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant labellisation d'un pôle d'activités et de soins adaptés (PASA) de 12 places au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de l'hôpital Saint Vincent à ODEREN, géré par l'association Adèle de Glaubitz Assemblée : Non défini Date : 31/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination des membres du comité départemental des retraités et personnes âgées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.) Assemblée : Non défini Date : 30/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de la Fédération ADMR du Haut-Rhin Assemblée : Non défini Date : 27/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Modification de la tarification combinée du Réseau 67 Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Docteur Gérard SIMLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du péage de transit des poids-lourds, en remplacement de l'écoredevance Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin